Déposée le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COQ NOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE COQ NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COQ NOIR domicilié(e) 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 203 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COQ NOIR, Mme KAUTZMANN ALIX domicilié(e) 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France.
La marque LE COQ NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245427.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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